About

Le Long-Term Investors Club a le plaisir de vous accueillir sur son site et de se faire ainsi mieux connaître. Ce site a pour objet de fournir des informations sur le Long-Term Investors Club.

1. Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 - III - 1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé que : Le site Internet http://www.ltic.org est édité par le Long-Term Investors Club. Le directeur de la publication du site Internet est Marjut Santoni.

Le pilotage du site Internet est assuré par :
Marjut Santoni, Secrétaire général du Club des Investisseurs de Long terme

La conception et l’hébergement du site Internet  :


European Investment Bank

98-100 Blvd. Konrad Adenauer

L-2950 Luxembourg

 

2. Conditions générales d’accès et d’utilisation du site

La présente notice légale a pour objet de définir les modalités selon lesquelles le Long-Term Investors Club met à disposition des utilisateurs son site http://www.ltic.org, ainsi que les conditions suivant lesquelles lesdits utilisateurs accèdent et utilisent ce site. L’accès au site du Long-Term Investors Club est possible 24h sur 24 et 7 jours sur 7, sous réserve de la survenance d’un cas de force majeure tel que reconnu par la jurisprudence des tribunaux français et communautaires, des pannes éventuelles ou de toute opération de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du site. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le présent site. Il est expressément précisé que toute connexion de l’utilisateur au site http://www.ltic.org est subordonnée au respect de se conformer à la présente notice légale.

3. Responsabilité

L’utilisateur accède au site http://www.ltic.org par l’intermédiaire des réseaux de communications de l’Internet. L’utilisateur déclare en connaître les risques et les accepter. Il reconnaît notamment que les informations qui y transitent ou y sont stockées peuvent être interceptées ou altérées contre la volonté du Long-Term Investors Club. Il est cependant fortement recommandé à l’utilisateur de prendre toutes les précautions nécessaires afin de se prémunir contre les effets de la piraterie, notamment en adoptant une configuration informatique sécurisée et adaptée, par la mise en place d’un logiciel de détection de virus régulièrement mis à jour. Le Long-Term Investors Club ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en cas de contamination du matériel informatique de l’utilisateur au cours ou après la navigation de celui - ci sur le site Internet http://www.ltic.org. De plus, le Long-Term Investors Club ne saurait être tenu pour responsable de la mauvaise utilisation des informations ou services par l’utilisateur. En outre, le Long-Term Investors Club veille à garantir l’exactitude des informations présentes sur son site. Néanmoins, il est expressément précisé que les informations traitées peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques. Le Long-Term Investors Club remercie les utilisateurs du présent site de lui faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail au webmestre du site : [This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.] Il est précisé que le Long-Term Investors Club ne peut en aucune façon être tenu pour responsable des erreurs éventuelles présentes sur son site, de la complétude des informations traitées, ni d’une absence de disponibilité des informations. L’utilisateur reconnaît que le Long-Term Investors Club se réserve le droit de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site, sans préavis. Le Long-Term Investors Club ne pourra voir sa responsabilité recherchée en cas d’indisponibilité temporaire du site notamment en cas de maintenance du site ou du serveur sur lequel il est hébergé, en cas d’incident technique et plus généralement en cas d’évènement extérieur à son contrôle.

4. Droits de propriété intellectuelle

Le présent site Internet et tous les éléments qui le composent notamment les programmes, données, textes, images, sons, dessins, graphismes etc… sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur et le droit des marques. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle du site web http://www.ltic.org, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est illicite, sauf accord préalable expresse et écrit du directeur de la publication. L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger, et imprimer les documents et informations disponibles aux conditions suivantes :

  • les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information et dans un cadre strictement privé conformément à l’article L122 - 5 2° du CPI,
  • les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit,
  • les documents et informations ne peuvent être diffusés en dehors du site Internet.

Les droits accordés à l’utilisateur constituent une simple autorisation d’utilisation et en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments du site. Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du site, notamment à des fins d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause.

5. Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le web et notamment, vers ses partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une autorisation préalable des sites pointés. Le Long-Term Investors Club s’engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. L’utilisateur reconnaît que les liens présents sur le site et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de le Long-Term Investors Club quant aux contenus de ces sites. En aucun cas le Long-Term Investors Club ne tolérera que le site Internet soit d’une quelconque manière intégré, en tout ou en partie, dans un autre site Internet. Le Long-Term Investors Club doit être informée préalablement la mise en place d’un lien hypertexte en direction du site http://www.ltic.org et se réserve, en opportunité, la possibilité de faire supprimer ce lien tout moment.

6. Mise à jour de la notice légale

Le Long-Term Investors Club se réserve le droit de mettre à jour la notice légale à tout moment en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Le Long-Term Investors Club invite donc tout utilisateur à prendre connaissance de cette page lors de chaque consultation du site.

Who are we ?

bgk BICE
bndes bndes Caisse des Dépots et Consignations  The China Development Bank Caisse de dépôt et placement du Québec Cassa depositi e prestiti Caisse de Dépôt et de Gestion Development Bank of Japan (DBJ) European Investment Bank Instituto de Crédito Oficial (ICO) IDFC ltd Japan Bank for International Cooperation Kreditanstalt fur Wiederaufbau Ontario Municipal Employees Retirement System Turkiye Sınai Kalkınma Bankası newVEBlogo LTIIA

Member access

LTIC Members may register for extranet access by sending a request to : LTIC-Secretary-General@eib.org